Informations légales
Le présent site est édité par la société Delahaye Bâtiment, SAS au capital social de 80 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro RCS Lyon 512 447 908, SIRET 512 447 908 00034, numéro de TVA intracommunautaire FR62 512 447 908.
Président : M. Julien Delahaye.
Siège social : 47 rue Garibaldi, 69003 Lyon, France.
Téléphone : 04 78 62 41 09.
Email : [email protected].
Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.
Le directeur de la publication du site est M. Julien Delahaye, en sa qualité de président de la société Delahaye Bâtiment.
Delahaye Bâtiment est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle et une assurance de responsabilité décennale, conformément à l'article 1792 du Code civil, souscrites auprès d'un assureur établi en France. Nos ouvrages bénéficient de la garantie de parfait achèvement (article 1792-6 du Code civil).
L'ensemble des textes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de Delahaye Bâtiment, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Lyon seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.